Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBAL CONTRACT
/
B CONTRACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B CONTRACT
SEBAL CONTRACT, SARL

Numéro de dépôt :
3977272
Date de dépôt :
24/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2023
B CONTRACT de SEBAL CONTRACT

Présentation de la marque B CONTRACT

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBAL CONTRACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B CONTRACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBAL CONTRACT domicilié(e) 16 ROUTE DE BANYULS - 66660 - PORT VENDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 670 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAL CONTRACT, M. SEBASTIEN DEGRUSON domicilié(e) 16 ROUTE DE BANYULS - 66660 - PORT VENDRES - France.

La marque B CONTRACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977272.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B CONTRACT est expirée depuis le 24 janvier 2023.

SEBAL CONTRACT a également déposé les autres marques suivantes : SEBAL CONTRACT


SEBAL CONTRACT, SARL - 16 ROUTE DE BANYULS - 66660 - PORT VENDRES - France - SIREN 527670707


SEBAL CONTRACT, M. SEBASTIEN DEGRUSON - 16 ROUTE DE BANYULS - 66660 - PORT VENDRES - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;

Tissus ; tissus élastiques ; velours ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.